Données et sources
Registre des sources officielles utilisées par le projet. Aucun chiffre du site ne doit exister sans une source listée ici. Les champs marqués « à renseigner » ne sont pas encore vérifiés.
29 sources enregistrées
Budget
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- OFGL
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Département
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 17 juillet 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Présentation du jeu de données :
Les comptes consolidés des départements 2012-2025 présentent les principaux agrégats des
comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des départements pour la période 2012-2025. Le calcul des agrégats a
été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des
départements publiées par la DGFiP.
La consolidation correspond à
l'agrégation des budgets principaux et des budgets annexes de chaque
collectivité, après neutralisation des flux croisés existant entre ces
budgets.
La Métropole de Lyon (à partir de 2015) et la Ville de Paris (à partir de 2019) sont incorporées à cette base de données afin de permettre à l'utilisateur de les inclure dans son analyse s'il le souhaite. En revanche, les départements de Guyane et Martinique ne sont présents que jusqu'en 2015, les comptes des CTU créés sont inclus dans la base des régions.
Depuis l’actualisation des données 2024 et du développement de la nomenclature M57, l’agrégat « subventions d’équipement versées aux communes et aux groupements » n’est plus calculable et a été retiré.
Réutilisations OFGL :
Zoom sur les dépenses des départements sur la période 2015-2023
Ressources méthodologiques :
Historique des mises à jour du jeu de données
Liste des agrégats financiers du jeu de données
Méthode de calcul des agrégats financiers
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 88 417
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Chiffrage
- Identifiant
- ofgl-base-departements-consolidee
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- OFGL
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Région
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 17 juillet 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Présentation du jeu de données :
Les comptes consolidés des régions 2012-2025 présentent les principaux agrégats des
comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des régions, des collectivités territoriales uniques (CTU) et de la collectivité de Corse. Le calcul des agrégats a
été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des
régions publiées par la DGFiP.
La consolidation correspond à l'agrégation des budgets principaux et des budgets annexes de chaque collectivité, après neutralisation des flux croisés existant entre ces budgets.
Depuis l’actualisation des données 2024 et du développement de la nomenclature M57, l’agrégat « subventions d’équipement versées aux communes et aux groupements » n’est plus calculable et a été retiré.
Ressources méthodologiques :
Historique des mises à jour du jeu de données
Liste des agrégats financiers du jeu de données
Méthode de calcul des agrégats financiers
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 14 547
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Chiffrage
- Identifiant
- ofgl-base-regions-consolidee
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DAF - Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- National
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 29 janvier 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Tableaux statistiques : crédits des missions interministérielles "enseignement scolaire" et "recherche et enseignement supérieur"
Source : RERS - Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 612
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Chiffrage
- Identifiant
- fr-en-budget-missions
Identifiée
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Publication
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Chiffrage, Diagnostic
- Notes
- National education spending (dépense intérieure d'éducation), who funds it, cost per pupil. PDF of the note: https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/2025-09/depp-ni-25-52-compte-de-l-ducation-pdf-442152.pdf (from a search result). National level only: regional and per-school costs come from the OFGL and budget datasets.
- Identifiant
- compte-de-l-education-2024
Cadre juridique
Identifiée
Détails
- Organisme
- Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Portail
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Contrôle juridique, Programme
- Notes
- Where decrees, arrêtés, circulaires and programmes are published. URL taken from a search result; open it manually to confirm.
- Identifiant
- bulletin-officiel-education
Identifiée
Détails
- Organisme
- Légifrance (Premier ministre / DILA)
- Type
- Texte juridique
- Niveau géographique
- National
- Niveau juridique
- Loi
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Contrôle juridique
- Notes
- Reference code for what the school system may and may not do: parties législative (L) and réglementaire (R, D). Légifrance blocks automated access. The legal matrix (data/legal) cites it article by article; `npm run legal:verify` checks every extract against the open XML of the code published by codes.droit.org (built from the Légifrance LEGI base), snapshot 2026-10-01. That mirror is not the official site: confirm important articles on Légifrance.
- Identifiant
- code-de-l-education
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- Conseil d'État
- Type
- Texte juridique
- Niveau géographique
- National
- Niveau juridique
- Jurisprudence
- Licence
- à renseigner
- Publication
- 28 novembre 2024
- Période couverte
- Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 (organisation des enseignements au collège)
- Population
- Dispositions de l'arrêté du 15 mars 2024 sur les groupes de besoins en français et mathématiques au collège
- Description
- Annule, avec effet au 6 juillet 2025, les dispositions de l'arrêté du 15 mars 2024 sur les groupes de besoins et les heures de soutien supplémentaires, pour incompétence : l'organisation de l'enseignement au collège relève d'un décret (L311-2), non d'un arrêté. Le Conseil d'État écarte les moyens tirés d'une atteinte à l'enseignement commun (L332-3) et à l'autonomie des établissements.
- Méthode
- Texte intégral de la décision lu sur ArianeWeb.
- Limites
- Décision sur un arrêté précis ; elle ne dit pas qu'un décret ne pourrait pas instituer de tels groupes. Un décret du 10 mars 2026 a ensuite modifié D332-4 et D332-5.
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Contrôle juridique
- Notes
- Citée par le texte consolidé de l'arrêté du 19 mai 2015 sur Légifrance. Les extraits utilisés dans la matrice juridique sont vérifiés par `npm run legal:verify` contre cette page.
- Identifiant
- conseil-etat-493513-groupes-de-besoins
Identifiée
Détails
- Organisme
- Premier ministre
- Type
- Texte juridique
- Niveau géographique
- National
- Niveau juridique
- Décret
- Licence
- à renseigner
- Publication
- 10 mars 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Contrôle juridique
- Notes
- Identifié depuis les métadonnées du code (modId JORFTEXT000053652587, articles D332-4 et D332-5 modifiés, version en vigueur au 2026-03-12). Le texte du décret lui-même n'a pas été lu : seuls les articles consolidés du code l'ont été. Légifrance bloque l'accès automatisé : à ouvrir à la main.
- Identifiant
- decret-2026-172-college
Établissements
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DNE - Ministère de l'Education Nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 12 octobre 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Annuaire de l'éducation : données sur les établissements publics et privés ouverts situés en France. Le jeu de données couvre le premier degré, le second degré, les établissements médico-sociaux, les Centre d'Information et d'Orientation ainsi que les établissements administratifs.
Sources : données ONISEP et RAMSESE
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 68 565
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-annuaire-education
Personnels
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement, Département, Académie
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 9 juin 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données présente les indicateurs d'encadrement H/E et E/S à la rentrée scolaire, par établissement et niveau de formation ainsi que les totaux par département et par académie.
Indicateur H/E : nombre moyen d’heures d’enseignement hebdomadaires financées par le ministère de l’éducation nationale pour un élève (nombre d’heures par élève)
Cet indicateur correspond au rapport du nombre d’heures hebdomadaires d’enseignement financées par le ministère de l’éducation nationale au nombre d’élèves sous statut scolaire pour un établissement et un niveau de formation donné.
Il dépend notamment des quotités horaires fixées par les programmes des disciplines et enseignements. Un indicateur H/E égal à 1,5 signifie que pour 100 élèves, 150 heures d’enseignement par semaine sont financées par le ministère.
H correspond au nombre d’heures d’enseignement hebdomadaire financées par le ministère pour un établissement et un niveau de formation donné.
E est la somme des élèves de cet établissement pour ce niveau de formation
Les écarts observés du H/E doivent être mis en regard du nombre et de la taille des établissements scolaires (plus un établissement est petit et donc plus un département compte de petits établissements, plus le H/E est élevé) et de la répartition des niveaux d’enseignement (plus les formations professionnelles sont présentes, plus le H/E est élevé).
Par ailleurs les effectifs pris en compte dans le H/E sont les effectifs totaux d'élèves dans l'établissement, qui est équivalent à la somme des effectifs des classes. Or, de nombreux enseignements sont réalisés devant des groupes d’élèves plus petits que les classes.
C’est pourquoi on a recours à un deuxième indicateur : le nombre moyen d’élèves par structure (classe entière ou groupe), E/S. Cela permet en particulier d’analyser les différences de moyens alloués (H/E) à nombre moyen d’élèves par structure donné.
Indicateur E/S : élèves par structure E/S (nombre moyen d’élèves par structure)
Moyenne des effectifs des structures (classes entières ou groupes) pondérée par le nombre d’heures d’enseignement assurées dans chaque structure. Il permet d’estimer le nombre d’élèves sous statut scolaire dont un professeur a la charge en moyenne pendant une heure de cours. Il est plus faible lorsque les élèves suivent les enseignements en petits groupes que lorsque les cours sont délivrés devant des classes entières.
E : nombre d’élèves d’une structure pondéré par le nombre d’heures d’enseignement assurée dans cette structure
S : nombre d’heures d’enseignement hebdomadaire devant élèves
NB : Si l’effectif d’une structure est inférieur à 2, le numérateur et le dénominateur de l’indicateur E/S sont notés comme manquants pour cette structure. Ainsi, la somme du nombre d’heure d’enseignement par établissement et niveau de formation utilisée pour le calcul du E/S peut légèrement différer de celle utilisée pour le calcul du H/E.
Les indicateurs peuvent prendre la valeur "ns" quand il ne sont pas significatifs, généralement en raison d'un nombre d'élèves très faibles dans le niveau de formation.
La date d'observation est fixée au 1er novembre de chaque année. Cette date varie entre les établissements et d’une année à l’autre du 1er septembre au 15 décembre.
Pour en savoir plus :
Baradji É., 2025, « Combien d’élèves devant un enseignant pendant une heure de cours dans les établissements du second degré à la rentrée 2024 ? », Note d'Information, n° 25.49, DEPP.
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 12 350
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation, Chiffrage
- Identifiant
- fr-en-moyens_enseignants_2d_prive
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement, Département, Académie
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 9 juin 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données présente les indicateurs d'encadrement H/E et E/S à la rentrée scolaire, par établissement et niveau de formation ainsi que les totaux par département et par académie.
Indicateur H/E : nombre moyen d’heures d’enseignement hebdomadaires financées par le ministère de l’éducation nationale pour un élève (nombre d’heures par élève)
Cet indicateur correspond au rapport du nombre d’heures hebdomadaires d’enseignement financées par le ministère de l’éducation nationale au nombre d’élèves sous statut scolaire pour un établissement et un niveau de formation donné.
Il dépend notamment des quotités horaires fixées par les programmes des disciplines et enseignements. Un indicateur H/E égal à 1,5 signifie que pour 100 élèves, 150 heures d’enseignement par semaine sont financées par le ministère.
H correspond au nombre d’heures d’enseignement hebdomadaire financées par le ministère pour un établissement et un niveau de formation donné.
E est la somme des élèves de cet établissement pour ce niveau de formation
Les écarts observés du H/E doivent être mis en regard du nombre et de la taille des établissements scolaires (plus un établissement est petit et donc plus un département compte de petits établissements, plus le H/E est élevé) et de la répartition des niveaux d’enseignement (plus les formations professionnelles sont présentes, plus le H/E est élevé).
Par ailleurs les effectifs pris en compte dans le H/E sont les effectifs totaux d'élèves dans l'établissement, qui est équivalent à la somme des effectifs des classes. Or, de nombreux enseignements sont réalisés devant des groupes d’élèves plus petits que les classes.
C’est pourquoi on a recours à un deuxième indicateur : le nombre moyen d’élèves par structure (classe entière ou groupe), E/S. Cela permet en particulier d’analyser les différences de moyens alloués (H/E) à nombre moyen d’élèves par structure donné.
Indicateur E/S : élèves par structure E/S (nombre moyen d’élèves par structure)
Moyenne des effectifs des structures (classes entières ou groupes) pondérée par le nombre d’heures d’enseignement assurées dans chaque structure. Il permet d’estimer le nombre d’élèves sous statut scolaire dont un professeur a la charge en moyenne pendant une heure de cours. Il est plus faible lorsque les élèves suivent les enseignements en petits groupes que lorsque les cours sont délivrés devant des classes entières.
E : nombre d’élèves d’une structure pondéré par le nombre d’heures d’enseignement assurée dans cette structure
S : nombre d’heures d’enseignement hebdomadaire devant élèves
NB : Si l’effectif d’une structure est inférieur à 2, le numérateur et le dénominateur de l’indicateur E/S sont notés comme manquants pour cette structure. Ainsi, la somme du nombre d’heure d’enseignement par établissement et niveau de formation utilisée pour le calcul du E/S peut légèrement différer de celle utilisée pour le calcul du H/E.
Les indicateurs peuvent prendre la valeur "ns" quand il ne sont pas significatifs, généralement en raison d'un nombre d'élèves très faibles dans le niveau de formation.
La date d'observation est fixée au 1er novembre de chaque année. Cette date varie entre les établissements et d’une année à l’autre du 1er septembre au 15 décembre.
Pour en savoir plus :
Baradji É., 2025, « Combien d’élèves devant un enseignant pendant une heure de cours dans les établissements du second degré à la rentrée 2024 ? », Note d'Information, n° 25.49, DEPP.
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 38 484
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation, Chiffrage
- Identifiant
- fr-en-moyens_enseignants_2d_public
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 11 octobre 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données présentent les personnels enseignants affectées dans les établissements du premier degré de l'éducation nationale: leurs effectifs en ETP (Equivalent Temps Plein) selon leur sexe, leurs âge ou leur ancienneté.
Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en ss (secret statistique)
Panel des personnels issu de BSA
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 94 584
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-indicateurs_personnels_etablissements1d-numerique
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 23 juillet 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données présente les personnels affectés dans les établissements du second degré de l'éducation nationale: leurs effectifs en équivalent temps plein (ETP) selon les types de personnels, la répartition des enseignants selon leur corps, leur sexe, leur âge ou leur ancienneté.
Dans le secteur privé sous contrat seuls les ETP des enseignants sont disponibles car les autres personnels ne sont pas rémunérés par le ministère de l'éducation nationale. Ainsi les ETP des personnels de vie scolaire sont renseignés en nc pour non concerné.
Si l'établissement comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur leurs caractéristiques sont remplies en ss (secret statistique)
Données issues du panel des personnels issu de BSA
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 10 697
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-indicateurs_personnels_etablissements2d
Identifiée
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Publication
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Simulation, Chiffrage
- Notes
- Staff numbers, categories, ages, status, pay. Needed to size the teacher workforce in the simulator. URL taken from a search result.
- Identifiant
- panorama-personnels-2025-2026
Élèves
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 27 juillet 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données contient les effectifs des collèges par niveau, sexe, principales langues vivantes 1 et langues vivantes 2.
Les
élèves qui suivent un enseignement de niveau collège peuvent être
scolarisés dans des établissements autres. Le jeu de données présente
les effectifs d'élèves inscrits à la rentrée scolaire en niveau collège
de la sixième à la troisième dans un établissement sous tutelle du
ministère de l'éducation nationale.
Les informations
administratives des établissements sont issues d'un référentiel qui est
actualisé quotidiennement. Les données présentées dans ce jeu de données
reflètent l'information à la date de mise à jour des données.
Depuis
2020, les académies de Caen et de Rouen constituent l’académie de
Normandie. Les données sont présentées selon ce découpage afin d’en
faciliter la lecture.
Lorsque les effectifs étaient inférieurs à 5, ils ont été supprimés pour
des questions de secret statistique. Lorsqu'un un détail fin de sexe ou
LV1 est en secret statistique, une autre valeur avec le plus faible
effectif est également supprimée. De ce fait, la somme des effectifs
n’est pas toujours égale aux effectifs nationaux.
Observation à la rentrée : début octobre de chaque année (début mars pour la Nouvelle Calédonie et Wallis et Futuna).
Date de la dernière observation 01/10/2025.
Pour en savoir plus :
Dieusaert
P., Juzdzewski L., Leduc A., Miconnet N., 2025, "Les effectifs dans le
second degré : 5,621 millions d’élèves scolarisés à la rentrée 2025", Note d'Information, n° 25-59, DEPP.
https://doi.org/10.48464/ni-25-59
Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d'effectifs d'élèves dans les premier et second degrés à horizon 2035", Document de travail - série études, n° 2026-E08, DEPP.
André P., Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d’effectifs scolaires à horizon 2035", Note d'Information, n° 26-09, DEPP.
https://doi.org/10.48464/ni-26-09
Le second degré : évolution des effectifs
RERS 2026 Fiche 4.01
RERS 2025 Fiche 4.01
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 58 556
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 27 juillet 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu
de données contient les effectifs des lycées d'enseignement général et
technologique par niveau, sexe, principales langues vivantes 1 et langues
vivantes 2.
Depuis 2020, les académies de Caen et de Rouen constituent
l’académie de Normandie. Les données sont présentées selon ce découpage
afin d’en faciliter la lecture.
Lorsque les effectifs étaient
inférieurs à 5, ils ont été supprimés pour des questions de secret
statistique. Lorsqu'un un détail fin de sexe ou LV1 est en secret
statistique, une autre valeur avec le plus faible effectif est également
supprimée. De ce fait, la somme des effectifs n’est pas toujours égale
aux effectifs nationaux.
Observation à la rentrée : début octobre de chaque année (début mars pour la Nouvelle Calédonie et Wallis et Futuna).
Date de la dernière observation 01/10/2025.
Pour en savoir plus :
Dieusaert
P., Juzdzewski L., Leduc A., Miconnet N., 2025, "Les effectifs dans le
second degré : 5,621 millions d’élèves scolarisés à la rentrée 2025", Note d'Information, n° 25-59, DEPP.
https://doi.org/10.48464/ni-25-59
Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d'effectifs d'élèves dans les premier et second degrés à horizon 2035", Document de travail - série études, n° 2026-E08, DEPP.
André P., Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d’effectifs scolaires à horizon 2035", Note d'Information, n° 26-09, DEPP.
https://doi.org/10.48464/ni-26-09
Le second degré : évolution des effectifs
RERS 2026 Fiche 4.01
RERS 2025 Fiche 4.01
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 17 674
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-lycee_gt-effectifs-niveau-sexe-lv
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 27 juillet 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données contient les effectifs des lycées professionnels
par niveau, sexe, principales langues vivantes 1 et langues vivantes 2,
observés au début du mois d’octobre de chaque année.
Depuis 2020,
les académies de Caen et de Rouen constituent l’académie de Normandie.
Les données sont présentées selon ce découpage afin d’en faciliter la
lecture.
Ajout des effectifs dans les autres formations professionnelles à partir de la rentrée 2025.
Lorsque les effectifs étaient inférieurs à 5, ils ont été supprimés pour
des questions de secret statistique. Lorsqu'un un détail fin de sexe ou
LV1 est en secret statistique, une autre valeur avec le plus faible
effectif est également supprimée. De ce fait, la somme des effectifs
n’est pas toujours égale aux effectifs nationaux.
Observation à la rentrée : début octobre de chaque année (début mars pour la Nouvelle Calédonie et Wallis et Futuna).
Dernière observation le 01/10/2025.
Pour en savoir plus :
Dieusaert
P., Juzdzewski L., Leduc A., Miconnet N., 2025, "Les effectifs dans le
second degré : 5,621 millions d’élèves scolarisés à la rentrée 2025", Note d'Information, n° 25-59, DEPP.
https://doi.org/10.48464/ni-25-59
Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d'effectifs d'élèves dans les premier et second degrés à horizon 2035", Document de travail - série études, n° 2026-E08, DEPP.
André P., Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d’effectifs scolaires à horizon 2035", Note d'Information, n° 26-09, DEPP.
https://doi.org/10.48464/ni-26-09
Le second degré : évolution des effectifs
RERS 2026 Fiche 4.01
RERS 2025 Fiche 4.01
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 15 506
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-lv
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 27 août 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données présente les effectifs d’élèves par niveau et le nombre de classes
par école.
Les données présentées illustrent les effectifs à la date d'observation.
Les informations contenues dans ce jeu de données ne sont pas
comparables avec notamment le jeu de données "taille moyenne des classes
dans le premier degré", qui est issu d'une observation ultérieure.
Jusqu'à la rentrée 2023, les élèves des classes UEEA étaient
comptabilisés avec les élèves scolarisés en élémentaire sans possibilité
de les isoler. Depuis la rentrée 2024, il est désormais possible de
dénombrer ces élèves séparément des effectifs d'élémentaire. Ainsi, à
compter de cette rentrée, les effectifs d’élève UEEA par école sont
disponibles dans la variable ‘’Nombre d'élèves en UEEA’’ et ne sont plus
inclus dans les variables d’effectifs des différents niveaux
d’élémentaire.
Depuis 2020, les académies de Caen et de Rouen constituent l’académie de Normandie. Les données sont présentées selon ce découpage afin d’en faciliter la lecture.
Lorsque les effectifs étaient inférieurs à 5, ils ont été supprimés pour des questions de secret statistique. De ce fait, la somme des effectifs n’est pas égale aux effectifs nationaux.
Observation à la rentrée : à la mi-septembre de chaque année.
Date de la dernière observation 15/09/2025.
Abréviations utilisées :
REP : Réseau d’Éducation PrioritaireREP+ : Réseau d’Éducation Prioritaire PlusULIS : Unités Localisées pour l'Inclusion ScolaireUEEA : Unités d'Enseignement Élémentaire AutismePour en savoir plus :
Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d'effectifs d'élèves dans les premier et second degrés à horizon 2035", Document de travail - série études, n° 2026-E08, DEPP.
André P., Barhoumi M., Miconnet N., Serre P., 2026, "Projections d’effectifs scolaires à horizon 2035", Note d'Information, n° 26-09, DEPP.
https://doi.org/10.48464/ni-26-09
Evain F., 2026, "Taille des classes du premier degré : une neuvième année de baisse consécutive dans les écoles publiques", Note d'Information, n° 26-01, DEPP.
Barhoumi
M., Brun L., Serre P., 2025, "Les effectifs dans le premier degré :
6,155 millions d’élèves scolarisés à la rentrée 2025", Note d'Information, n° 25-58, DEPP. https://doi.org/10.48464/ni-25-58
Le premier degré : évolution des effectifs
RERS 2026 Fiche 3.01
RERS 2025 Fiche 3.01
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 859 372
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes
Programmes officiels
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Texte juridique
- Niveau géographique
- National
- Niveau juridique
- Arrêté
- Licence
- à renseigner
- Publication
- 19 mai 2015
- Période couverte
- Classes de sixième à troisième
- Population
- Tous les élèves de collège
- Description
- Fixe les volumes horaires hebdomadaires des enseignements obligatoires au collège (annexes 1 et 2), les enseignements complémentaires et facultatifs et la dotation horaire par division (3 heures par semaine et par division, article 6).
- Méthode
- Texte consolidé lu sur une copie de Légifrance (Internet Archive, instantané du 2025-01-25) et texte d'origine lu sur le Bulletin officiel (instantané du 2026-01-28). Légifrance et education.gouv.fr bloquent l'accès automatisé direct.
- Limites
- Les annexes 1 et 2 de la version modifiée par l'arrêté du 15 mars 2024 ont été annulées en partie par le Conseil d'État (décision 493513, effet au 6 juillet 2025), en tant qu'elles mentionnent les groupes de besoins et les heures de soutien supplémentaires. La version consolidée en vigueur après cette date n'a pas pu être lue : à confirmer sur Légifrance.
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation, Contrôle juridique, Comparateur
- Notes
- Copie consultée : https://web.archive.org/web/20250125135045/https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000030613339 . Texte d'origine : https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo22/MENE1511223A.htm (instantané https://web.archive.org/web/20260128135959/https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo22/MENE1511223A.htm ).
- Identifiant
- arrete-19-mai-2015-organisation-enseignements-college
Identifiée
Détails
- Organisme
- Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Texte juridique
- Niveau géographique
- National
- Niveau juridique
- Arrêté
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Simulation, Contrôle juridique, Comparateur
- Notes
- Un résultat de recherche (non vérifié) mentionne un arrêté du 12 juin 2026, publié au JO du 11 juillet 2026, modifiant celui du 9 novembre 2015 (JORFTEXT000054415270), avec une grille par discipline pour 24 heures hebdomadaires. Ni l'intitulé exact, ni la grille, ni les dates d'entrée en vigueur n'ont été lus à la source : à ouvrir à la main sur Légifrance avant toute utilisation. Seul le total de 24 heures par semaine est vérifié, par l'article D521-10 du code de l'éducation.
- Identifiant
- arrete-9-novembre-2015-horaires-ecoles
Identifiée
Détails
- Organisme
- Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Texte de programme
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Programme, Comparateur
- Notes
- Entry page for the official collège programmes (cycles 3 and 4). Each subject programme must be registered as its own source with its BO reference before use. URL taken from a search result; open it manually to confirm.
- Identifiant
- programmes-du-college
Identifiée
Détails
- Organisme
- Ministère de l'Éducation nationale (éduscol)
- Type
- Texte de programme
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Programme, Comparateur
- Notes
- Official cycle 3 programme (CM1, CM2, 6e). Confirm the BO reference and the version in force before use.
- Identifiant
- programme-cycle-3
Identifiée
Détails
- Organisme
- Ministère de l'Éducation nationale (éduscol)
- Type
- Texte de programme
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Programme, Comparateur
- Notes
- Official cycle 4 programme (5e, 4e, 3e). A search result suggests new French and mathematics programmes for cycle 4 are being introduced from 2026 (BO 2026, Hebdo 10): check which version is in force before using this PDF.
- Identifiant
- programme-cycle-4
Résultats et évaluations
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Établissement
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 23 septembre 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Avertissement : ce jeu de données n’est plus
actualisé, les informations concernant la réussite au Diplôme National
du Brevet (DNB) sont disponibles dans le jeu de données :
Indicateurs de valeur ajoutée des collèges
Ce jeu de données contient les résultats au diplôme
national du brevet (DNB) par établissement. Le DNB sanctionne la
formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la
maîtrise du socle commun des connaissances et
des compétences, depuis la session de 2011. Pour les candidats
scolaires, l'obtention du DNB est liée à la fois à la maîtrise du socle
commun et aux résultats obtenus aux épreuves de l'examen terminal. Les
candidats individuels sont évalués par un examen écrit.
Depuis 2013, le DNB comporte deux séries : la série
générale et la série professionnelle. Jusqu'en 2012, il comportait
trois séries : la série collège, la série technologique et la série
professionnelle. »
Pour en savoir plus :
Notes d'information
24.10 ;
19.17
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 139 580
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Diagnostic
- Identifiant
- fr-en-dnb-par-etablissement
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Département
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 12 juin 2026
- Fréquence
- ANNUAL
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Ce jeu de données contient les scores moyens et les
écarts types, ainsi que les répartitions dans les groupes des élèves de
sixième aux évaluations nationales de français et de mathématiques. Les
statistiques sont issues des données consolidées. Les données sont
présentées par département et au niveau national.
Cette
évaluation se déroule en septembre chaque année pour tous les élèves de
sixième des établissements publics et privés sous contrat. La date
d'évaluation est indiquée comme étant le 15 septembre de chaque année,
elle varie de quelques jours d'un établissement à l'autre et d'une année
à l'autre.
Depuis 2020, les académies de Caen et de Rouen
constituent l’académie de Normandie. Les données sont présentées selon
ce découpage afin d’en faciliter la lecture.
Pour en savoir plus :
Marie-Ange
Ballereau, Caren Chaaya, Sandrine Maury, Virginie Sathicq, 2025,
"Évaluation exhaustive de début de sixième 2024 : des performances en
légère hausse depuis 2017, y compris en REP+", Note d'Information, n°
25-22, DEPP
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 5 508
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Diagnostic
- Identifiant
- fr-en-evaluations_nationales_6eme_departement
Calendrier scolaire
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DNE - Ministère de l'Education Nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- Académie
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 1 octobre 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Le calendrier scolaire officiel, publié par le Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Consulter l'espace "Le calendrier scolaire" http://www.education.gouv.fr/vacances.
Le départ en vacances a lieu après la classe des jours indiqués.
La reprise des cours s'effectue le matin des jours indiqués.
Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture des examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le calendrier scolaire restreint à la métropole est téléchargeable au format iCal en utilisant l'adresse suivante : https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-A-B-C-Corse.ics
Des calendriers sont aussi disponibles par zones au format ics :
zone Ahttps://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-A.icszone B
https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-B.icszone C
https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-C.icsCorse
https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Corse.icsGuadeloupe
https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Guadeloupe.icsGuyane
https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Guyane.icsMartiniquehttps://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Martinique.icsMayotte
https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Mayotte.icsNouvelle Calédoniehttps://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/NouvelleCaledonie.icsPolynésiehttps://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Polynesie.icsLa Réunionhttps://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Reunion.icsSaint-Pierre-et-Miquelonhttps://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/SaintPierreEtMiquelon.icsWallis et Futunahttps://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/WallisEtFutuna.ics
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 2 587
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Simulation
- Identifiant
- fr-en-calendrier-scolaire
Comparaisons internationales
Enregistrée (non relue)
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationale
- Type
- Jeu de données
- Niveau géographique
- National
- Licence
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Dernière mise à jour
- 23 juin 2026
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des
élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie,
pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays
participants. Ce jeu de données présente le nombre
d'heures annuelles d'enseignement par discipline.
Ce jeu de données ne fait plus l’objet d’actualisations.
Des informations sur l’évaluation Timss sont disponibles sur les pages suivantes :
https://www.education.gouv.fr/timss-evaluer-les-competences-des-eleves-de-cm1-et-de-4e-en-mathematiques-et-en-sciences-308600
https://timssandpirls.bc.edu/timss-landing.html
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Nombre de lignes
- 6
- Dernière vérification
- 12 octobre 2026
- Utilisée pour
- Comparateur
- Identifiant
- fr-en-heures-annuelles-enseignement-timss
Synthèses statistiques
Identifiée
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Publication
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Diagnostic
- Notes
- Short annual summary; good for the public summary page once figures are verified. URL taken from a search result.
- Identifiant
- education-nationale-en-chiffres-2025
Identifiée
Détails
- Organisme
- DEPP – Ministère de l'Éducation nationale
- Type
- Publication
- Niveau géographique
- National
- Licence
- à renseigner
- Période couverte
- à renseigner
- Population
- à renseigner
- Description
- à renseigner
- Méthode
- à renseigner
- Limites
- à renseigner
- Utilisée pour
- Diagnostic, Chiffrage, Simulation
- Notes
- Annual statistical reference book: pupils, schools, staff, costs, results. A corrected version dated 30 January 2026 exists according to a search result. No figure is copied from it into the repository until read and registered.
- Identifiant
- rers-2025